Groupe CRCE Le groupe CRCE-K vote contre la partie recettes du budget
Poursuivant la ligne Attal–Barnier–Bayrou–Lecornu, la droite majoritaire au Sénat engage le pays dans un budget d’endettement et d’appauvrissement.
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Question d’actualité au Gouvernement "Monsieur le premier ministre, allez-vous enterrer notre rapport ou soutenir les propositions ?"
4 mois après le rapport de la commission d’enquête sur les 211 milliards d’euros d’aides publiques accordées aux grandes entreprises, quels contrôles, quelle transparence ? "Monsieur le premier ministre, allez-vous enterrer notre rapport ou soutenir les propositions ?" Le gouvernement doit agir
Question orale au Gouvernement Cadre réglementaire de l’accueil familial
La pratique de l’accueil familial permet aujourd’hui à des particuliers d’accueillir à leur domicile, contre rémunération, des personnes âgées ou en situation de handicap. Un contrat est ainsi conclu entre les deux parties et les conseils départementaux chargés de l’agrément et de la formation des accueillants.
Question d’actualité au gouvernement Ukraine : "une course folle aux armements"
Notre groupe a toujours condamné sans hésitation l’agression odieuse de Vladimir Poutine contre l’Ukraine, la violation du droit international perpétré par la Russie et les crimes de guerre commis par son armée. Nous appelons à une paix juste, garantissant la sécurité du pays agressé et écartant (…)
Question orale Protoxyde d’azote : traitons les déchets
Deuxième drogue la plus consommée chez les jeunes en France, le protoxyde d’azote est devenu un véritable fléau à la fois sanitaire et environnemental. Moins connu, le fléau environnemental lié au traitement des cartouches et bonbonne mérite notre attention.
Groupe CRCE Budget 2025 : les raisons de notre colère
Plus de 23 milliards de coupes par rapport au budget 2024 et une baisse de plus de 6 milliards par rapport à la version précédente, pourtant censurée par l’Assemblée nationale... Le budget 2025 est le résultat de choix politiques désastreux. Les collectivités territoriales n’en sortiront pas (…)
Questions au gouvernement Question d’actualité au Gouvernement - sommet de l’Intelligence Artificielle
Retrouvez la question d’actualité au Gouvernement posée par Fabien Gay à propos du sommet de l’IA qui se tiendra la semaine prochaine à Paris. "Nous vous demandons de signifier clairement à Elon Musk qu’il n’est pas bienvenu à ce sommet de l’IA car nous ne partageons pas son projet de société"
La mise en place d’une COP mondiale de l’IA sous l’égide des Nations Unies permettrait une régulation internationale et œuvrait à une éthique numérique partagée.
Groupe CRCE 20 mesures pour répondre aux urgences sociales et fiscales
Face au budget austéritaire de Barnier-Bayrou, retrouvez nos 20 propositions de mesure pour répondre aux urgences sociales et économiques
Questions au gouvernement Une "dégradation préoccupante" de la protection de l’enfance
Le constat est lourd, et la responsabilité de l’État, qui ne dispose même plus d’un ministère de plein exercice est flagrante. Depuis des années, les magistrats, les professionnels, les élus et les familles d’accueil n’ont cessé de lancer des alertes sur la situation de la protection de l’enfance, que beaucoup jugent aujourd’hui en état d’urgence, un constat partagé par Michelle Gréaume qui porte cette question orale au gouvernement
Questions au gouvernement Retrouvez l’intervention d’Alexandre Basquin lors des questions d’actualité au Gouvernement
300 000 emplois risquent d’être détruits prochainement alors que les dividendes versés par les entreprises du CAC 40 ont battu un record. "Que comptez-vous faire pour inverser cette tendance mortifère et enfin redonner de l’espoir ?"
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Hausse du coût de l’énergie, superprofits de Total, revalorisation du SMIC... Alexandre Basquin était en direct sur le plateau de Public Sénat pour le débrief des Questions d’actualité au Gouvernement. C’est d’ailleurs l’intervention du sénateur CRCE-K Fabien Gay sur les prix de l’énergie qui a été reprise en ouverture de l’émission. "Il y a une véritable indécence. On a un foyer sur trois en précarité énergétique et, dans le même temps, Total qui augmente ses marges de façon continue. (...) La question des marges doit être posée", a souligné Alexandre Basquin. Le sénateur s’est, par ailleurs, déclaré pour la revalorisation du SMIC et des salaires : "Il y a une casse sociale sans précédent depuis dix ans." Une casse à mettre en parallèle avec les 211 milliards versés chaque année aux grandes entreprises sans contrôle ni contrepartie, a rappelé l’élu du Nord face aux sénateurs LR et RN présents sur le plateau.
Interrogé en tant qu’expert sur l’IA par la journaliste de Public Sénat, Alexandre Basquin a expliqué pourquoi, au vu des millions d’emplois menacés, il était urgent de légiférer.
Enfin, il a été question de la mobilisation de ce jeudi 5 novembre : "Les réponses du gouvernement ne sont pas à la hauteur", a martelé le sénateur communiste. " Je rappelle que les lycéens demandent dix milliards pour leurs dix mesures prioritaires. On en est loin. Alors qu’ils veulent juste étudier dans des conditions dignes."
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Lors d’une audition en commission, Alexandre Basquin a interpellé la Ministre de la Transition écologique au sujet du budget attribué au Fonds Verts qui doit financer l’adaptation des collectivités locales au changement climatique : " Le budget consacré à l’écologie est trop lacunaire et je le regrette. A titre d’exemple, je prendrai le Fonds Vert. Dans son enveloppe budgétaire 2027, 200 millions vont être attribués aux bâtis de l’État. C’est une forme de détournement ! Et ce alors que le budget attribué aux collectivités locales est déjà en baisse. Comment le justifiez-vous ?"
La ministre lui a répondu qu’il avait été décidé de ne pas différencier, pour le bâti, services publics d’État et services publics des collectivités locales dans le cadre d’un budget contraint.
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Lors d’une audition en commission, Alexandre Basquin a interpellé la Ministre de la Transition écologique au sujet du budget attribué au Fonds Verts qui doit financer l’adaptation des collectivités locales au changement climatique : " Le budget consacré à l’écologie est trop lacunaire et je le regrette. A titre d’exemple, je prendrai le Fonds Vert. Dans son enveloppe budgétaire 2027, 200 millions vont être attribués aux bâtis de l’État. C’est une forme de détournement ! Et ce alors que le budget attribué aux collectivités locales est déjà en baisse. Comment le justifiez-vous ?"
La ministre lui a répondu qu’il avait été décidé de ne pas différencier, pour le bâti, services publics d’État et services publics des collectivités locales dans le cadre d’un budget contraint.
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Lors des Questions au Gouvernement, la sénatrice Céline Brulin est revenue sur la forte diminution du Fonds vert et le manque de moyens qui empêchent les communes d’agir comme elles le souhaiteraient alors que les vagues de chaleur se succèdent.
Voici son discours
"Dans cette vague de chaleur exceptionnelle, les maires sont en première ligne, souvent seuls, par exemple pour décider de fermer ou non leur école.
Qui admettre prioritairement quand une seule classe est tempérée ? Comment organiser un accueil minimal ? Que dire aux parents qui vivent dans de petits logements où il fait plus chaud qu’à l’école ?
Cette canicule n’est pas une surprise, les scientifiques alertent depuis des décennies. Dès la fin mai, nous avons subi un épisode inquiétant.
En 2022, le président Macron appelait à ce qu’on lance la rénovation de nos écoles. « On », ce sont les collectivités. Mais quand le Fonds vert passe de 2,5 milliards à 650 millions d’euros en trois ans, difficile de végétaliser des cours ou d’isoler des bâtiments... Rénovations comme constructions ne sont subventionnées qu’à 20 %, tout au plus 30 %. Les restes à charge sont insoutenables, alors que DETR, DSIL et Fonds vert cumulés ont fondu de moitié.
Face aux canicules, nous avons pourtant besoin de plus de services publics : piscines ouvertes, activités adaptées, parcs sécurisés, une eau moins chère - voire gratuite, en cas d’épisode extrême. Allez-vous enfin entendre que les collectivités ont besoin de moyens ?
Nous savons tous que, des vagues de chaleur, il y en aura d’autres. Or le Fonds vert a été divisé par trois ! Le Gouvernement n’a qu’une chose à annoncer aujourd’hui : le rétablissement de ces crédits plutôt que de faire l’inventaire des missions budgétaires et de nous expliquer comment installer un panneau solaire."
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Oui, la norme peut peser sur l’activité des collectivités territoriales mais elle peut aussi les protéger et garantir leur bon fonctionnement. La nécessaire simplification administrative ne doit pas alimenter un discours anti-État et le texte présenté ne doit pas servir de "fourre-tout", sans être à la hauteur des enjeux.
Voilà ce qu’a établi, lors de son intervention sur le projet de loi de simplification des normes applicables aux collectivités territoriales voté ce mercredi soir au Sénat, la sénatrice de la Loire et présidente du groupe CRCE-K, Cécile Cukierman, qui a souligné que ce projet de loi était "issu d’un choix idéologique".
"Prenons garde à ne pas fragiliser l’action publique dans son ensemble. Prenons le problème à l’envers : les élus souhaitent-ils demain être en insécurité juridique ? Non, nous avons besoin de dépasser la pseudo-technicité de notre débat, car l’illisibilité casse la démocratie. Cette illisibilité a été voulue politiquement, avec la chute depuis 2008 du nombre d’agents des préfectures qui accompagnaient les élus. Parallèlement, le nombre de normes explosait. Mais la norme peut protéger ; elle peut répondre à des difficultés.", a argumenté Cécile Cukierman. Le groupe s’est donc abstenu.
Par ailleurs, comme l’a demandé le groupe, le fameux article 35 bis qui rendait les CCAS facultatifs a heureusement été supprimé, juste avant le vote ce mercredi soir.
Voici la suite du discours de Cécile Cukierman :
" À la fin de l’examen du texte, le Sénat aura créé de nouvelles normes, nombreuses. Selon Le Petit Larousse, la norme est un principe ou un critère auquel se réfère tout jugement. La liberté est non pas l’anarchie, mais un ensemble de règles ; et la liberté est le premier mot de notre devise républicaine.
Le poids des élus dans la CDPENAF, c’est une norme. Le droit funéraire, ce sont des normes. Le droit syndical, à l’article 38, c’est une norme. S’agit-il de retirer des normes handicapantes, qui sclérosent l’action publique, ou de nourrir un débat anti-État, un débat anti-République ? Je ne crois pas que la République en sortirait grandie. L’orateur précédent l’a dit : rien de bien grave dans ce texte, si ce n’est tout ce qu’il ne contient pas. Nous reviendrons lors de l’examen des articles sur les divers sujets abordés. Mais notre droit et nos normes doivent permettre à chacun d’exercer librement ses fonctions d’élus. Il faut rendre aux élus locaux les moyens d’agir simplement pour répondre aux besoins complexes de leurs concitoyens.
S’agit-il de retirer des normes handicapantes, qui sclérosent l’action publique, ou de nourrir un débat anti-État, un débat anti-République ? Je ne crois pas que la République en sortirait grandie."
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Au printemps dernier, la question du travail le 1er mai a occupé le débat public. Après plusieurs mois de controverses et de mobilisation syndicales, le Sénat a adopté un texte qui autorise les boulangeries et les fleuristes à faire travailler leurs salariés ce jour-là .
Avec les sénateurs et sénatrices du groupe CRCE-K, Michelle Gréaume a voté contre cette remise en cause du seul jour férié obligatoirement chômé de l’année fruit d’une conquête sociale.
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Lors des questions d’actualité au Gouvernement, Cécile Cukierman a interpellé le Premier ministre sur les moyens consacrés à la protection de l’enfance et au traitement des violences faites aux mineurs. Des milliers d’enfants victimes de violences qui ne sont pas entendus. Notre devoir est de faire en sorte qu’ils le soient, que les violences qu’ils subissent soient stoppées par les adultes que nous sommes.
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La commission d’enquête sénatoriale, dont Alexandre Basquin est le vice-président, est arrivée ce jeudi 4 juin à un moment clé avec l’audition de Pierre-Édouard Stérin. Pour rappel, cette commission cherche à faire la lumière sur « les mécanismes de financement des politiques publiques par des organisations privées » ainsi que sur les risques « d’influence, d’absence de transparence financière et d’entrave au fonctionnement de la démocratie ». Les sénateurs s’intéressent particulièrement aux investissements de structures privées : fondations, fonds ou associations, dans les domaines démocratiques, culturels ou éducatifs.
Au cœur de leurs interrogations figure notamment son projet « Périclès », porté par le milliardaire ultra-conservateur Pierre-Édouard Stérin. Durant l’été 2024, le quotidien L’Humanité avait révélé un document stratégique détaillant les ambitions politiques de ce projet. Selon ces révélations, 150 millions d’euros devaient être consacrés à la promotion d’idées d’extrême droite afin de favoriser une victoire de « l’union des droites » lors de prochaines échéances électorales
Exilé en Belgique, opposé à l’avortement et défenseur de la « remigration », Pierre-Édouard Stérin affiche ouvertement ses convictions ultralibérales, traditionalistes et identitaires. L’entrepreneur affirme vouloir « servir et sauver la France » en mettant sa fortune au service de ses idées. Son nom est également associé à la « Nuit du Bien commun », un événement caritatif organisé dans plusieurs villes françaises et régulièrement critiqué par la gauche locale pour son soutien à des associations conservatrices.
C’est justement sur la frontière floue entre ce fonds et le projet idéologique porté par Périclès, qu’Alexandre Basquin a interrogé Pierre-Édouard Stérin : "On pourrait soupçonner certaines passerelles entre votre idéologie et le Fonds du Bien commun", a ainsi souligné le sénateur. "La frontière semble d’autant plus floue que le Fonds du Bien commun soutient des projets culturels qui portent une vision du roman national qui pourrait s’apparenter à de l’idéologie. (...) Qu’est-ce qui différencie strictement votre projet politique de votre projet philanthropique ?", a interrogé Alexandre Basquin. Pierre-Édouard Stérin a répondu que les ambitions de Périclès et du Fonds du Bien commun était très différentes et qu’il n’y avait jamais eu de caractère politique donné aux actions du Fonds du Bien commun.
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Au nom du groupe CRCE-K, Michelle Gréaume a dénoncé un texte qui privilégie l’affichage sécuritaire au détriment de la prévention, des services publics et des libertés fondamentales.
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Face à la crise du logement, l’encadrement des loyers n’est pas une option : c’est une nécessité absolue !
Lors des questions au Gouvernement au Sénat, Marianne Margaté a interpellé le ministre du Logement. Face à l’urgence sociale, l’heure n’est plus aux postures idéologiques mais aux faits et aux résultats concrets.
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Lors de l’audition sur l’empreinte environnementale de l’IA de Philippe Aghion, prix Nobel d’économie, par la commission Transports et Développement durable, Alexandre Basquin a questionné ce professeur au Collège de France, par ailleurs président de la Commission de l’intelligence artificielle : "J’aimerais vous entendre sur l’IA générative", a souligné le sénateur. "Il me semble que vous reconnaissez que les grands modèles de langage contribuent de manière disproportionnée à la hausse de l’énergie. Or, les modèles actuels ont une puissance de calcul qui double tous les cent jours. Il me semble que la puissance publique doit faire des choix sur la spécialisation des IA. Il faudrait qu’elle puisse prouver que l’IA générative participe au mieux-être social. Et je ne pense pas que cela soit le cas." Dans son propos liminaire Alexandre Basquin a rappelé que 620 milliards de dollars allaient être investis en 2026 par les géants de la Tech.
Et ce, alors que l’ONU a estimé que l’on pouvait éradiquer la faim dans le monde avec 267 milliards de dollars par an pendant quinze ans. "J’aime mettre les choses en perspective", a ironisé Alexandre Basquin. Qui a également questionné Philippe Aghion sur le développement de l’IAG : "Quel est votre avis sur cet usage de l’IAG qui s’amplifie chaque jour et est incompatible avec nos ressources environnementales ? Ne devrions-nous pas interdire cette IAG ou en limiter le cadre et la portée ? "
La conclusion a tenu en une phrase : "Aux intérêts privés et économiques, ne devrions-nous pas préférer notre planète ?"
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Vice-président de la commission d’enquête sur les financements privés des politiques publiques, Alexandre Basquin a interpellé le chargé des relations publiques de Google France sur la toile d’influences que tissent les Big Tech via leurs actions philanthropiques. Le sénateur a, notamment, cité le rapport "Gafam Nation" publié en 2023 par l’Observatoire des multinationales qui montre que les grands groupes numériques multiplient les mécénats avec une volonté d’influencer leurs bénéficiaires et de fabriquer l’opinion. La recherche et les universités font partie de leurs cibles. Ainsi, Google finance 1700 universités à travers le monde.
Or, a souligné Alexandre Basquin, une enquête de Radio France a montré que certains experts qui défendaient l’utilisation des écrans par les enfants dans les médias travaillaient pour des laboratoires qui étaient financés par de grands groupes numériques. "Il est difficile de mordre la main qui vous nourrit", a commenté le sénateur. " Je soupçonne que vos financements dépassent le cadre de la philanthropie. (...) Ma question est donc simple : Que faudrait-il pour lever toute ambiguïté ou tout soupçon d’influence ? " Le représentant de Google France a répondu avec le cadre législatif déjà existant.
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